Vous trouverez ci-dessous les différentes publications du bulletin officiel qui sont susceptibles de nous concerner (programmes, promotions…) .
- Plan de lutte contre les violences : Discipline dans les établissements d’enseignement du second degré et les établissements d’État relevant du ministère chargé de l’éducation nationale
- Plan de lutte contre les violences : Discipline dans les établissements d’enseignement du second degré relevant du ministère chargé de l’éducation nationale et du ministère chargé de la mer
- Plan de lutte contre les violences : Inscription dans une classe relais d’un élève ayant fait l’objet d’une exclusion définitive d’un établissement scolaire du second degré.
- Enseignement au lycée : Voies d’orientation.
- Baccalauréats général et technologique : Nature et durée des épreuves terminales – session 2021.
- Promotion corps-grade : Modalités et dates de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat – année 2019.
- Diplômes professionnels : Dispositions du Code de l’éducation relatives à la formation et à la préparation des diplômes professionnels : modification.
- Diplômes professionnels : Création d’une unité facultative de mobilité et de l’attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet des métiers d’art.
- Certificat d’aptitude professionnelle : Unités générales du certificat d’aptitude professionnelle et modalités d’évaluation des épreuves d’enseignement général.
- Certificat d’aptitude professionnelle : Création d’une unité facultative de mobilité et de l’attestation MobilitéPro
- Certificat d’aptitude professionnelle : Création et modalités de délivrance de la spécialité Assistant technique en milieux familial et collectif : modification.